Année 2014

Conseil Communautaire du jeudi 11 décembre 2014, détail des délibérations :

  1. FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget principal
  2. FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget annexe du SPANC
  3. FINANCES: Décision modificative n°1 - Budget annexe Pépinière
  4. FINANCES: Durée d'amortissement des biens de la Communauté de Communes du Villefranchois
  5. FINANCES: Vote des tarifs 2015 de la Communauté de Communes du Villefranchois
  6. FINANCES: Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) FINANCES: Vote d'une subvention pour le financement des travaux relatifs à l'implantation d'une antenne de l'Ecole d'aides soignantes sur la commune de Villefranche de Rouergue
  7. Convention entre la Communauté de Communes du Villefranchois et l'Université Rurale Quercy Rouergue (URQR)
  8. TRAVAUX: Demande de subvention DETR - Programme voirie 2015
  9. Approbation du projet de déploiement du réseau d'initiative publique très haut débit

Conseil Communautaire du jeudi 20 novembre 2014,  détails des délibérations : 

  1. Administration générale : Constitution des commissions permanentes - voir
  2. Administration générale : Création des commissions spécifiques - voir
  3. Création du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) Centre Ouest Aveyron - voir
  4. Environnement: Convention de partenariat avec le SYDOM Aveyron pour la gestion du quai de transfert provisoire de la collecte sélective - voir
  5. Environnement : Signature d'un contrat entre Eco-Mobilier et le SYDOM Aveyron pour la mise en œuvre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) dédiée aux déchets d'éléments d'ameublement (DEA ) voir
  6. Environnement: Convention avec la Communauté de Communes du Plateau de Montbazens pour l'entretien et la surveillance de la décharge réhabilitée des Mansies - voir
  7. Autorisation de signer des protocoles d'accord avec des personnes privées pour la mise en place de points de regroupements - voir
  8. Convention avec l'association "La Recyclerie du Rouergue" dans le cadre de la compétence "Protection et mise en valeur de l'environnement" - voir
  9. Rapport 2013 du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté de Communes du Villefranchois. voir  consulter le rapport