Conseil du 5 mars 2015

  • Conseil Communautaire du 05 mars 2015 :

  • Délibération n°1 : 2015-005 > FINANCES : Débat d’Orientations Budgétaires 2015 - voir
  • Délibération n°2 : 2015-006 > FINANCES : versement d'une subvention à la Maison Commune Emploi Formation du Villefranchois (MCEF) - voir
  • Délibération n°3 : 2015-007 > ECONOMIE : évolution des critères d'intervention pour l'aide à l'immobilier d'entreprise - voir
  • Délibération n°4 : 2015-008 > Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), et d'autres syndicats départementaux - voir
  • Délibération n°5 : 2015-009 > TRAVAUX : approbation du programme de voirie 2015 et du dossier de consultation des entreprises - voir
  • Délibération n°6 : 2015-010 > TRAVAUX : convention constitutive d’un groupement de commandes pour les travaux de voirie 2015 - voir
  • Délibération n°7 : 2015-011 > TRAVAUX : approbation du dossier de consultation de maîtrise d'œuvre pour la remise en état du pont de la Gasse - voir
  • Délibération n°8 : 2015-012 > TRAVAUX : approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux d'entretien de point à temps - voir
  • Délibération n°9 : 2015-013 > TRAVAUX : convention constitutive d’un groupement de commandes pour les travaux de point à temps - voir
  • Délibération n°10 : 2015-014 > ENVIRONNEMENT : convention avec l'éco-organisme Eco TLC - voir
  • Délibération n°11 : 2015-015 > ENVIRONNEMENT : opération de mise à disposition de composteurs individuels et collectifs et de lombricomposteurs: validation du plan prévisionnel de financement et demande de subvention - voir
  • Délibération n°12 : 2015-016 > ENVIRONNEMENT : convention pour la collecte et la valorisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) - voir