Conseil du 1er octobre 2015

  • Conseil Communautaire du1er Octobre 2015 :

    1- Délibération n°2015-057 : Economie: Versement d'une subvention à la Société d'Economie Mixte des Abattoirs du Villefranchois (SEMAV) pour son projet immobilier - voir -

    2- Délibération n°2015-058 : Mise en place d'un fonds de concours pour les communes de la Communauté de Communes du Villefranchois - voir-

    3- Délibération n°2015-059: Economie: Participation financière de la Communauté de Communes du Villefranchois au Festival des Métiers Manuels organisé par le Rotary de Villefranche de Rouergue - voir -

    4- Délibération n°2015-060 : Désignation d'un représentant au comité de programmation Leader du PETR Centre Ouest Aveyron - voir-

    5- Délibération n°2015-061 : Désignation de deux représentants de la Communauté de Communes du Villefranchois au Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de l'Aveyron (SIEDA) - voir -

    6- Délibération n°2015-062 : Ressources humaines: Recrutement dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - voir -

    7- Délibération n°2015-063 : Urbanisme: Instauration et délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) - voir -

    8- Délibération n°2015-064 : Travaux: Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif aux travaux d'élagage au lamier des voies communautaires - voir -

    9- Délibération n°2015-065 : Environnement: Signature d'un accord de reprise avec l'éco-organisme SCRELEC pour le recyclage des piles et batteries usagées - voir -

    10- Délibération n°2015-066 : Environnement: Convention de mise en place de la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (lampes) - voir -

    11- Présentation du rapport d'activités 2014 du Service Public d'Assainissement Non Collectif - voir -

    12- Présentation du rapport d'activités 2014 du SYDOM Aveyron - voir -

    13- Information sur l'étude sur la fusion de communautés et la mutualisation de services