Conseil du 17 décembre 2015

  • Conseil Communautaire du 17 décembre 2015 :

  • 1- Délibération n°2015-080 : Ressources humaines: Rapport relatif aux mutualisations de services de la Communauté de Communes du Villefranchois - voir
  • 2- Délibération n°2015-081 : Ressources humaines: Mise à jour du tableau des effectifs - voir
  • 3- Délibération n°2015-082: Finances: Vote des tarifs 2016 de la Communauté de Communes du Villefranchois - voir
  • 4- Délibération n°2015-083: Fonds de concours: Versement d'un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Martiel - voir
  • 5- Délibération n°2015-084 : Finances: Admission en non valeur - Budget annexe du SPANC - voir
  • 6- Délibération n°2015-085 : Finances: Vote pour le versement d'une subvention à l'association Inter'Emploi - voir
  • 7- Délibération n°2015-086: Finances: Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation du Transfert de Charges (CLETC) - voir
  • 8- Délibération n°2015-087: Economie: Signature d'une convention de partenariat pour "l'office du commerce de la Communauté de Communes du Villefranchois"- voir
  • 9- Délibération n°2015-088: Election des délégués au Syndicat Mixte du SCOT Centre Ouest Aveyron - voir
  • 10- Délibération n°2015-089: Désignation de deux représentants à la commission consultative paritaire de la Fédération Départementale d'électricité du Lot - voir
  • 11- Délibération n°2015-090: Acquisition foncière Zone d'Activités de la Glèbe - voir