Conseil du 18 février 2016

  • Conseil Communautaire du 18 février 2016 :

  • 1- Délibération n°2016-005: Finances: Débat d'orientations budgétaires 2016 - voir la délibération
  • 2- Délibération n°2016-006: Fonds de concours: Versement d'un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Villefranche de Rouergue (rénovation de deux courts de tennis à Laurière) - voir la délibération
  • 3- Délibération n°2016-007: Fonds de concours: Versement d'un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Villefranche de Rouergue (aménagement du parking de la salle des fêtes de la Madeleine) - voir la délibération
  • 4- Délibération n°2016-008: Acquisition foncière Zone d'Activités de la Glèbe - voir la délibération
  • 5- Délibération n°2016-009: Poursuite de la mise en place d'un secteur sauvegardé sur le centre-ville de Villefranche de Rouergue et proposition de délimitation d'un périmètre - voir la délibération
  • 6- Délibération n°2016-010: Adhésion à la Mission Locale Départementale - voir la délibération
  • 7- Délibération n°2016-011: Ressources humaines: Modification de la délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel - voir la délibération