Conseil du 28 janvier 2016

  • Conseil Communautaire du 28 janvier 2016 :

  • 1- Délibération n°2016-001: Fonds de concours: Versement d'un fonds de concours pour un projet porté par la commune de La Rouquette -voir
  • 2- Délibération n°2016-002: Travaux: Demande de subvention DETR pour le programme voirie 2016 - voir
  • 3- Délibération n°2016-003: PLUI: Arrêt des modalités de collaboration entre la Communauté de Communes du Villefranchois et les 10 communes membres - voir
  • 4- Délibération n°2016-004: Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Aveyron (SDIS) relative à la disponibilité de Sapeurs-Pompiers Volontaires pendant leur temps de travail - voir